PA75ter
- Mise en concordance avec le Règlement des jeunes régionaux : 2 équipes par catégorie mais une seule équipe en catégorie Gold ;
PA76
- La dénomination d’un club peut changer en cours de saison sous nouvelles modalités ;
PA 77
- Le remplacement d’un des 4 signataires se fait sous nouvelles modalités ;
PC78
- Le correspondant « courrier électronique » est supprimé ;
PA84
- Nouvelle formulation pour la mutation temporaire d’équipes ou définitive d’un club d’une province à une autre province ;
PA92
- Dorénavant, il est permis aux clubs de récupérer une cotisation sur une période de 2 saisons ;
PA97
- Il n’y a plus d’envoi automatique de la confirmation d’une affiliation ;
PC1
- La prise en compte du nombre d’arbitre/club est liée au nombre de rencontres SIFFLEES ;
PC3
- L’arbitre a 14 ans accomplis sauf dérogation accordée par le CP ;
PC5
- Modalités pour être arbitre de club;
PC20
- Les capitaines ne signent plus la feuille de match ;
PC21
- Les rencontres de jeunes régionaux doivent se dérouler avec arbitres (pas de récusation) ;
PC23
- La formation d’officiel de table délivre une attestation de présence ;
PC32
- Les conditions d’obtention et de validité des licences de coach (LC) se trouvent dorénavant sur « myawbb.be » ;
PA42ter
- Le weekend s’étend du vendredi au dimanche ;
PA53ter
- Nouvelles modalités pour une qualification de joueur ;
PA53 sixties
- Modalités pour une mise à jour des listes « PC53 » ;
PC56
- Le championnat des jeunes régionaux est régi par un Règlement ad hoc et l’inscription des équipes minibasket peut se faire pendant la saison sauf impossibilité : le CDA peut statuer ;
PC60
- Pour les rencontres sur un même terrain, un minimum de DEUX heures doit séparer 2 rencontres seniors et pour les catégories U12 et supérieures ;
PC76
- Une amende administrative est dorénavant prévue au TTA si l’officiel de table n’est pas qualifié ou licencié ;
PC90
- Un jeune joueur ne peut jouer que 2 rencontres par jour ;
PM8
- Le nombre de membres « barrés » ne doit plus figurer sur la liste annuelle à rentrer pour le 15 juin ;
PM 9.1.3
- Nouvelles modalités d’application de mutation lors du forfait général d’une équipe en cours de saison ;
PM9.2
- L’attestation d’un CP, Département Championnat AWBB ou BB ne doit plus accompagner un formulaire de désaffiliation administrative ;
PM12
- En application pour les joueurs et joueuses évoluant en seniors pour toutes les rencontres à l’exception des rencontres de Coupe d’Europe ;
PJ28
- UNE seule réclamation ou recours par dossier ;
PJ30bis
- Si plainte au pénal, l’organe judiciaire apprécie s’il y a lieu de statuer ou de sursoir ;
PJ37
- Le délai d’introduction d’un APPEL: dès la communication en séance ou publication (pour jugement par défaut) ;
PJ49bis
- Dispositions à prendre en cas de dépositions écrites des membres, représentants ou témoins appelés à comparaître ;
PJ 57
- Pas de suspension entre le 31 mai (au lieu du 15mai) et le 1 juillet;
PJ57 et 59
- Le courriel (avec accusé de réception) remplace le pli recommandé ;
PJ65bis
- Précisions quant aux modalités de procédures lors de litiges financiers entre un club et un membre ;
Normes de sanctions
- Entrée en vigueur des sanctions: le lendemain du dernier jour du délai d’appel ou d’opposition
(PJ37 voir plus haut) avec notification au membre par courriel et par le secrétaire de club ;
A RETENIR
- Les montants des Licences Collectives ne sont pas indexés, pour la saison 2024-2025.
- Le total de ces montants (au 30/04/2024) permet, notamment, d’accorder la gratuité (licence, assurance) pour les joueurs (catégories U10 et moins) et d’ajuster le montant par équipe de jeunes (catégorie U12 et plus) à 500€/équipe de jeunes ayant terminé le championnat 2023-2024 au lieu de 370€/ équipe (décision AG/AWBB du 15/06.2024).
- Indemnités de déplacements (saison 2024-2025)
Pour les arbitres
0.40€/km ou 9,60€ pour déplacements dans l’agglomération.
– Pour les ayants droits
0.35€/km ou 8,40€ pour les déplacements dans l’agglomération.
- Amende pour absence de LC (licence de coach) – 2024-2025 – TTA – PC33 : inchangés
- Jeunes provinciaux = 15€
- Jeunes régionaux = 30€
- Seniors provinciaux (division la plus basse) = 15€
- Seniors provinciaux (autres divisions) = 25€
- Seniors régionaux = 50€
- Indemnités d’arbitrage /rencontre : ne changent pas
- Assurance accidents auprès de ETHIAS (ne change pas)
- Par membre sportif jusqu’à 6 ans: prime gratuite
- Par membre sportif de moins de 16 ans : prime de 8,83€
- Par membre sportif de 16 ans et plus : prime de 13,83€
- Par membre non sportif : prime de 6,68€