Groupe des Parlementaires

PV n°3 : Réunion du 10 juin 2026

Présents : MM. Trausch. (président), Henry P., Sonnet P. et Herquin P (secrétaire)

Invités : Mme Nicolas C. et M. Aigret Ph.

Membres excusés : MM. Castellani M., Delvigne B., Delchef JP.et Lauwerys J.

Le président souhaite la bienvenue à cette réunion. Il félicite MM Delvigne B. et Herquin P. pour leur réélection au sein du Groupe ainsi que l’élection de M. Delveaux PY. au sein du CP. Il invite ensuite l’assemblée à suivre l’ordre du jour transmis auparavant.

I – Approbation du PV N°1 de la réunion du  13 mai 2026

Le PV N°1 est approuvé à l’unanimité des membres présents.

II – Correspondance

Direction: – OJ et documents AG/AWBB du 13 juin 2026
Castellani M. – demande au CDA d’explications concernant les séries R1H et R2H

III – Commentaires à propos des différents PV’s /AWBB 

PV/CDA n° 20 du 12 mai 2026

Trausch G. – point 5.1  demande de dérogation du RBC Welkenraedt : joueuse dans un club et présidente d’un autre club : non prévu dans le R.O.I. actuel. La CL devra se pencher sur cette problématique récurrente ;
Herquin P. – point 5.3 – contrat adapté de collaboration avec Teammate situation interpellante !
Trausch G.point 6.1 – Fusion des Clubs R Linthout BC (1610) et Argentine BBC (0619) – annulation : Aigret Ph. explique qu’il s’agit d’une volonté des deux Clubs sur la base d’une intervention de l’échevin des sports de la commune ;
Trausch G.point 9.1 – Réponse à la mise en demeure du Royal  IV Brussels – demande d’explication ? – Aigret Ph. simple décision conforme au règlement : aucune équipe U18 alignée durant 3 ans donc on ne peut pas inscrire d’équipe en U21 ;

PV/CDA n° 01 du 28 mai 2026

Trausch G. point 5.2.1 – Clubs mis en demeure – le nombre des montants /descendants pourrait-il encore changer ? Aigret Ph. répond qu’une interdiction administrative n’a pas d’impact sportif ;

Trausch G. – point 7.9 – Principe de modification du nom des équipes d’un même club ou du nom d’un club : il demande un ajustement (PA76) qui permet d’identifier sportivement une équipe ou un club sur la base d’une appellation liée au siège social du club par exemple.

IV – AG/AWBB du 13 juin 2026

 – Représentation du Groupe ; MM Trausch G., Henry P., Castellani M. (avec procuration de Delvigne B.) et Sonnet P. (avec procuration de Herquin P.)

– Analyse de l’ordre du jour : Le Groupe – passe en revue tous les points inscrits à l’OJ. de l’AG, par le CDA avec, notamment, l’approbation des Rapports d’activités du CDA et des différents Départements Régionaux, les propositions de modifications des statuts de l’ASBL et du R.O.I. présentées par le CDA ou les provinces (PC53 Sixties, PC76, PC86, PM8, normes de sanction), l’application du PF10 et du PF18, la confirmation de la décision du CDA concernant la composition des séries R1 H/D et R2 H/D, l’élection à un mandat d’administrateur de l’AWBB ainsi que la répartition des parlementaires pour la saison 2027-2028 (PA32). Une AG/AWBB, comme de coutume, à pareille époque, bien « chargée » en perspective !

Le Groupe rejoint la proposition du CDA de diminuer (15 à 20%) le montant des « Licences collectives » pour certaines équipes (PF10) tout en maintenant (PF18) le « retour « aux clubs d’un montant (ajusté annuellement) par équipe de jeunes (catégories U12 et supérieures) ainsi que les montants regroupés liés aux frais administratifs annuels des clubs.

VI Divers

– Sonnet P. pourquoi une lettre aux secrétaires n’est plus transmise périodiquement ?  Aigret Ph. signale qu’elle est incluse dans la newsletter.  Le Groupe estime cependant qu’une publication “spécifique” a tout son sens et éclaire les parlementaires sur certaines dispositions appliquées aux clubs.

– Agendas des prochaines réunions du Groupe : les mercredis 9 septembre (Tabora), 14 octobre (ADEPS ?), 11 novembre (ADEPS ?) et 9 décembre (Tabora).

– Le Groupe souhaite d’excellentes vacances sportives ou autres à l’ensemble des Clubs et leurs membres.

HERQUIN Pascal, secrétaire                                                                  TRAUSCH Gérard, président

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